Mention légale
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous informons les utilisateurs du site que les présentes mentions légales encadrent l'utilisation de ce site de vente en ligne.
Nom de l'entreprise : koddelFrance
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Numéro SIRET : 533 965 943 00038 Code APE 4789Z - 533 965 R.C.S. Pontoise
Adresse du siège social : En cours de déménagement.
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
Responsable de la publication : Romila Amrouci
Contact : panolidecor@gmail.com
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Contact : www.shopify.com
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de la boutique], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de koddelFrance.